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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Habitations de Haute-Provence
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Habitations de Haute-Provence SA

Numéro de dépôt :
3444336
Date de dépôt :
03/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/08/2016
Marque en couleurs, figurative de Habitations de Haute-Provence

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 août 2006 par la Société Anonyme (SA) Habitations de Haute-Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Habitations de Haute-Provence domicilié(e) 2 Rue du Docteur Simon Pietri,04000 DIGNE LES BAINS - 04000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 650 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.P.I et Associés domicilié(e) Europarc de Pichaury Bat D1, 1er étage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 août 2016.

Habitations de Haute-Provence a également déposé les autres marques suivantes : HABITATIONS HAUTE PROVENCE , HABITATIONS HAUTE-PROVENCE GROUPE VALDURANCE HABITAT , (Marque figurative) , H2P HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE , VALDURANCE HABITAT


Habitations de Haute-Provence SA - 2 Rue du Docteur Simon Pietri,04000 DIGNE LES BAINS - 04000 - France - SIREN 006650089


G.P.I et Associés - Europarc de Pichaury Bat D1, 1er étage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Matériaux de contruction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; contructions transportables non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes battantes non métalliques ; bois de construction ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques, cloisons non métalliques.

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; affermage de biens immobiliers ; services d'administrateurs d'immeubles notamment location biens immobiliers, estimation de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, recouvrement de loyers.

Construction. Réparation, services d'installation de logements, d'appartements, de locaux et de maisons individuelles.

Services juridiques, service d'architecture, conseils en contruction, établissement de plans pour la construction, études de projets techniques, planification en matière d'urbanisme.